Calculer ses impôts Vaudois ICC avec le quotient familial

Avant d’entrer dans le détail de ce calcul, sachez que nous pouvons désormais effectuer votre déclaration d’impôts dans les cantons de Vaud, Genève et Valais !

Avant de parler de calcul d’impôt vaudois il faut s’assurer que l’on maitrise comment déterminer son revenu imposable. Si pour vous cette première partie est claire, alors attaquons nous maintenant au quotient familial pour le calcul des impôts cantonaux et communaux dans le canton de Vaud !

Le quotient familial dans le canton de Vaud

« Mon quoi ? »

Votre quotient familial.

Et si vous vous posez la question de savoir s’il s’agit d’un test de QI appliqué à toute la famille… Non, ce n’est pas ça.

Comme vous le savez sûrement, la déclaration d’impôts se fait par ménage. Du coup, on attribue un quotient familial à chaque ménage afin de déterminer le taux d’imposition. Plus vous serez nombreux plus le quotient familial sera haut et le taux d’imposition sera bas..

  • Célibataire, divorcé, veuf ou imposé séparément: votre quotient familial est de 1
  • Couple marié sans enfant ou partenariat enregistré sans enfant: votre quotient familial est de 1,8
  • Ménage monoparental: votre quotient familial est de 1,3

Vous ajoutez 0,5 point pour chaque enfant à charge.

Exemple…

Vous êtes un jeune couple marié sans enfant ? Votre quotient est de 1,8.

Vous êtes un jeune couple marié avec 1 enfant ? Votre quotient est de 2,3. Deux enfants ? Votre quotient est de 2,8.

Vous êtes un jeune couple non marié (cela porte le doux nom de concubin) avec 1 enfant ? Votre quotient est de 1+ 0,5, donc 1,5. Deux enfants ? Votre quotient est de 1+ 0,5 + 0,5 = 2.

Vous êtes une mère célibataire avec un enfant à charge ? Votre quotient est de 1,3 + 0,5 = 1,8. Deux enfants à charge ? Votre quotient est de 1,3 + 0,5 + 0,5 = 2,3.

Concrètement, ça signifie quoi ?

Imaginons que votre ménage a un revenu imposable de 100’000 CHF avec un quotient de 2,3 (marié avec un enfant).

Vous divisez 100’000 par 2,3 et vous obtenez un revenu pour le calcul du taux d’imposition final de 43’478 CHF.

Les personnes en charge de déterminer vos impôts vont chercher le taux correspondant à 43’400 CHF (dans le barème en exemple ci-dessous) et l’appliquer ensuite à votre revenu total de 100’000 CHF. En l’occurrence pour un revenu de 43’400 CHF (car les impôts sont spécifiés par tranche de centaines du revenu) le taux correspondant est de 6.55%, appliqué à 100’000 CHF, cela nous donne un impôt de base de 6’550 CHF.

Vous êtes seul, sans enfant (quotient 1) et vous avez un revenu imposable de 100’000 CHF ? Dans ce cas, votre revenu imposable final sera le même, à savoir 100’000 CHF.

Attention : Ce système du quotient fonctionne comme ça uniquement si votre ménage n’est pas considéré comme un ménage privilégié. Si vos revenus dépassent un certain niveau alors vous ne pourrez plus augmenter votre quotient familial pour chaque enfant. Cependant, ils vous laisseront la possibilité de déduire un montant fixe tout en gardant votre quotient familial antérieur.

N’oubliez pas que vous pouvez réduire votre revenu imposable en prenant en compte toutes les déductions fiscales auxquelles vous avez le droit.

Excellente nouvelle: le gros du travail est fait !

Avant-dernière étape: prendre ce dernier montant et l’appliquer au barème appliqué dans votre canton.

Les barèmes d’impôt à appliquer dans le canton de Vaud, comment ça fonctionne ?

Un barème, c’est quoi ?

C’est simplement une fourchette dans laquelle se trouve votre revenu imposable final.

Jusque-là, on a vu que ce montant correspond à votre revenu brut, moins vos cotisations fiscales (revenu net), moins les déductions fiscales propres à votre canton (revenu imposable). Avant de passer dans le barème pour voir quel impôt est associé à notre revenu imposable, on le divise par le quotient familial comme vu plus haut.

Prenons deux exemples :

Exemple 1 : personne célibataire, sans enfant et ayant un revenu imposable de 50’200 CHF, alors on divise par 1, ce qui redonne 50’200 CHF… évidemment…

Exemple 2 : Couple marié avec un enfant, et ayant un revenu imposable de 115’500 CHF, alors on divise par 2.3, ce qui donne 50’217 CHF (de cette manière, on garde le même taux de la tranche 50’200 CHF, mais pas le même impôt !)

A ce stade, vous devez vous référer au tableau présentant les différentes fourchettes imposables.

Chaque canton a son tableau.

Celui du canton de Vaud ressemble à ça…

Extrait du barème d'impôt du canton de Vaud pour détermine l'impôt ICC.

Dans l’exemple 1 : Avec un revenu imposable de 50’200 CHF, vous voyez que l’imposition de base est de 3’455 CHF.

Dans l’exemple 2 : Avec un revenu imposable à hauteur de 50’200 CHF, on va prendre le taux correspondant, c’est-à-dire 6.938% qu’on va appliquer à notre revenu imposable du ménage, soit 115’500 CHF. Cela nous donne un impôt de base de : 115’500 * 0.06882 = 7’948.70 CHF.

Retenez ces impôts de base et passez à l’étape suivante pour enfin calculer précisément l’imposition finale au niveau de la commune et du canton.

Vous avez la flemme ? Découvrez notre calculateur fiscal !

Comment appliquer les taux d’imposition du canton de Vaud et de ma commune ?

Ouf ! On arrive aux dernières étapes.

Concrètement, on va simplement reprendre l’impôt de base déterminé plus haut en fonction de notre situation, et le multiplier par le taux cantonal, puis dans un 2e temps par le taux communal. L’addition des deux résultats nous donnera notre impôt total ICC.

Comment calculer l’impôt cantonal dans le canton de Vaud ?

Chaque année, le canton publie son taux d’imposition qui sera valable durant toute l’année et pour l’ensemble des communes. Le taux d’imposition du canton de Vaud a été fixé à 155% pour 2021, 2022 et 2023.

Ce qui signifie que :

  • Dans l’exemple 1 : je dois 3’455 CHF * 155% = 5’355,25 CHF d’impôts au canton de Vaud.
  • Dans l’exemple 2 : on doit 7’948.70 CHF * 155% = 12’320.48 CHF au canton de Vaud.

Comment calculer l’impôt communal dans le canton de Vaud ?

Contrairement au taux cantonal valable sur l’ensemble des communes, le taux d’imposition communal vaudois varie d’une commune à l’autre.

A Lausanne, il est de 78,5% en 2023.

Ce qui signifie que :

  • Dans l’exemple 1 : je dois 3’455 CHF * 78,5% = 2’712,17 CHF d’impôts à ma commune. Au total, je dois donc la coquette somme de 8’167,63 CHF d’impôts, auxquels je dois ajouter encore l’impôt fédéral.
  • Dans l’exemple 2 : on doit 7’948.70 CHF * 78.5% = 6’239.73 CHF d’impôts à la commune. Et donc au total, 18’710.35 CHF d’impôt ICC.

Voilà comment on calcule, de A à Z, l’impôt annuel au niveau du canton et de la commune, à l’aide de votre quotient familial.